Marque enregistrée - Marque en vigueur

thés Verity
M. Jean-Christophe Gallois
Mme. Esther Verity

Numéro de dépôt :
4210299
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2025
thés Verity de Jean-Christophe Gallois

Présentation de la marque thés Verity

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par monsieur Jean-Christophe Gallois et madame Esther Verity auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « thés Verity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Les déposants sont monsieur Jean-Christophe Gallois domicilié(e) Lou Pantai, Chemin de Chauchardy, Les Pinchinats - 13100 - Aix en Provence - France et madame Esther Verity domicilié(e) Lou Pantai, Chemin de Chauchardy, Les Pinchinats - 13100 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Christophe Gallois domicilié(e) Lou Pantai, Chemin de Chauchardy, Les Pinchinats - 13100 - Aix en Provence - France.

La marque thés Verity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque thés Verity arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

Jean-Christophe Gallois a également déposé les autres marques suivantes : VERITY aix-en-provence , Les Singuliers , Thé malin


M. Jean-Christophe Gallois - Lou Pantai, Chemin de Chauchardy, Les Pinchinats - 13100 - Aix en Provence - France

Mme. Esther Verity - Lou Pantai, Chemin de Chauchardy, Les Pinchinats - 13100 - Aix en Provence - France


M. Jean-Christophe Gallois - Lou Pantai, Chemin de Chauchardy, Les Pinchinats - 13100 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.